Les frais de réparation et d’entretien d’un logement ne peuvent pas être ajoutés à la valeur d’acquisition, mais les extensions ou améliorations le sont, aux fins du calcul du gain ou de la perte de patrimoine dans l’IRPF.
Valeur du logement
Il est nécessaire de revoir toutes les dépenses à prendre en compte lors de la vente d’un immeuble, afin de déterminer la valeur d’acquisition en tenant compte, dans le calcul du gain ou de la perte de patrimoine qui en résulte, et notamment dans l’analyse de la différence entre les types de travaux de réforme qui peuvent être diminués de la valeur d’acquisition et ceux qui ne le sont pas.
La direction générale des impôts (DGT) précise que, en fonction de la nature des travaux de rénovation effectués dans un logement, ils peuvent être qualifiés d’améliorations ou d’extension, auquel cas ils doivent être pris en compte dans le calcul de la valeur d’acquisition de l’immeuble transmis, soit en additionnant des frais d’entretien ou de réparation. , qui ne doivent pas être pris en compte dans ce calcul.
En outre, si le bien a été loué, il faut tenir compte du montant des amortissements fiscalement déductibles, l’amortissement minimal étant en tout état de cause calculé indépendamment de sa prise en compte effective comme dépense, qui réduit la valeur d’acquisition du bien lors du calcul du gain ou de la perte patrimoniale correspondant.
Travaux de réforme
Conformément à la réglementation de l’IRPF, les « améliorations apportées au logement », mais le concept ne le définit pas, devant s’adresser à la résolution du 1er mars 2013 de l’Institut de comptabilité et d’audit des comptes, qui fixe des règles d’enregistrement et d’évaluation des immobilisations corporelles et des investissements immobiliers.
Cette résolution définit« l’amélioration » comme l’ensemble des activités par lesquelles une altération se produit dans un élément de l’immobilisation, augmentant son efficacité productive antérieure.
La résolution définit également le concept d’«élargissement » comme un processus par lequel de nouveaux éléments sont incorporés dans un immobilisé, ce qui se traduit par une plus grande capacité de production.
Sur la base de ces définitions, il convient de considérer comme des réparations et des conservations celles destinées à maintenir la durée de vie du bien et sa capacité de production ou d’utilisation, alors que celles qui entraînent soit une augmentation de la capacité ou de l’habitabilité de l’immeuble, soit une allongement de sa durée de vie utile, peuvent être considérées comme des extensions ou des améliorations.
En revanche, les frais de réparation et d’entretien du logement repris à l’article 13 du règlement de l’IRPF en tant que dépenses déductibles pour la détermination du rendement du capital immobilier ne font pas partie de la valeur d’acquisition.
Enfin, et du point de vue de la valeur de transmission, il suffit de mentionner que les frais engagés pour procéder à la vente d’un immeuble, dès qu’ils sont inhérents à la transmission, auront une impact sur la valeur de transmission par leur déductibilité.
Si vous avez des doutes ou avez besoin de précisions à ce sujet, vous pouvez contacter l’un de nos conseillers pour nous aider à le résoudre.
